• Toutes les estimations et tous les devis sont basés sur notre compréhension de vos besoins et sur le délai imparti. Toute modification de la fonctionnalité, y compris les micro-améliorations, peut entraîner des coûts supplémentaires en conséquence. Veuillez vous assurer et clarifier notre compréhension lors d’une réunion en face à face.
• En acceptant un devis, vous acceptez les termes et conditions de la SARL Web In Gotham. L’acceptation peut être verbale, par email, paiement de l’Initiation, signature d’un devis.
• Les clients doivent s’assurer que nous avons inclus toutes les exigences dans les devis/propositions/estimations et que nous comprenons parfaitement leurs exigences. Les clients doivent nous fournir des directives claires ainsi que le flux ou les détails spécifiques dont ils peuvent avoir besoin. Si ces détails ne sont pas fournis, nous poursuivrons notre travail en fonction de notre compréhension des besoins et établirons un devis en conséquence. À un stade ultérieur, si une divergence apparaît, cela peut entraîner des coûts supplémentaires pour s’adapter aux changements. Il est donc essentiel que vous clarifiiez chaque aspect du développement de votre site web et que vous vous assuriez que votre devis correspond aux bonnes exigences.
• Toute complexité liée à des tâches spécifiques doit être signalée à l’avance et incluse dans la proposition à des fins de calcul des coûts. Nous travaillons en toute bonne foi et comptons sur nos clients pour qu’ils divulguent l’ensemble de la situation au moment du devis. Tout écart dû à des exigences peu claires ne sera pas pris en charge par Web In Gotham .
• Un nombre limité d’heures de travail est alloué à chaque tâche, notamment à la gestion de projet et au stratège numérique/analyste commercial. Des changements mineurs peuvent être inclus dans les heures allouées. Ceci sera analysé au cas par cas.
• Web In Gotham fera tout son possible pour achever le projet/les modifications dans le délai imparti. Des retards raisonnables sont acceptés si les fonctionnalités sont redéfinies ou modifiées.
• Tout retard du côté du client peut retarder le projet et les délais proposés et peut entraîner des coûts supplémentaires.
• Tout bogue (erreur de programmation) signalé pendant ou juste après le développement n’entraîne pas de frais supplémentaires.
• Tout retravail sur une tâche déjà achevée entraînera des frais supplémentaires. Toute modification de la conception après l’approbation de celle-ci entraîne des frais supplémentaires.
• Toute modification demandée pendant le développement ou après l’approbation du Go-Live entraînera des frais supplémentaires. Tout travail supplémentaire, au-delà des estimations, est facturé séparément. En aucun cas, Web In Gotham ne sera responsable des retards causés par un changement dans le cahier des charges du projet.
• Le contenu du site Web/de l’application et tous les documents connexes doivent nous être fournis dans les deux premières semaines du début du projet. Tout retard par la suite peut retarder le projet et entraîner des frais supplémentaires s’il dépasse les délais raisonnables.
• Nos sites web/applications sont généralement testés sur PC et comprennent les versions les plus récentes des navigateurs suivants : IE, Firefox, Chrome et Safari. Si vous souhaitez que les tests soient effectués sur un autre navigateur, veuillez nous en informer à l’avance.
• Les pages web compatibles avec les appareils multiples sont testées sur iPhone et iPad. Si vous souhaitez que les tests soient effectués sur un autre appareil, veuillez nous en informer à l’avance.
• Si votre site web/application n’est pas hébergé sur un serveur de Web In Gotham, toutes les heures de travail supplémentaires qui peuvent être nécessaires en raison de problèmes liés au serveur ou au réseau ne sont pas couvertes par nos devis et peuvent être facturées séparément.
• Veuillez noter qu’à n’importe quel stade du projet, tout retard de plus de deux mois civils entraînera des frais administratifs de 99 $ par semaine. En outre, cela peut augmenter les estimations précédemment approuvées. Si vous souhaitez que le projet soit mis en attente, veuillez nous en informer par écrit à l’avance. Pour mettre le projet en attente sans encourir de frais supplémentaires, nous aurons besoin que le compte soit à jour en fonction du travail effectué. De plus amples détails peuvent être discutés si une telle situation se présente.
• Les codes des logiciels de Web In Gotham (à l’exception des logiciels open source) sont des droits d’auteur de Web In Gotham . Les codes peuvent être remis moyennant un coût supplémentaire pour être utilisés une fois que toutes les factures précédentes sont réglées, à condition que les codes soient utilisés uniquement pour une utilisation ou une modification en vue d’une réutilisation pour un développement ultérieur pour le client spécifié ou les propriétaires ultérieurs de cette entité juridique. En aucune circonstance, les codes ne pourront être utilisés à des fins de revente ou de duplication.
• WIG CMS est un CMS propriétaire de Web In Gotham . Web In Gotham détient les droits d’auteur de tous les codes écrits pour un client, à moins que des arrangements aient été pris avant le début du projet. Web In Gotham garantit une licence d’utilisation de tout logiciel construit sur mesure pour le client, pour son seul usage. Cette licence est accordée lors du paiement de l’hébergement. Le CMS de WIG ne peut être transféré à aucun hôte externe ; ceci inclut tout accès aux codes du logiciel.
• Le site Web ou l’application logicielle sera conçu pour être déployé sur le Web, en utilisant un serveur Web de qualité commerciale ou une configuration similaire. En fonction du trafic de votre site Web, il se peut que le site ne soit pas performant s’il est déployé dans un environnement de réseau de bureau générique.
• En fonction des fonctionnalités requises, il peut y avoir des composants tiers tels que des passerelles de paiement ou des certificats SSL impliqués dans la construction d’un site web/application. Bien que Web In Gotham fasse de son mieux pour reconnaître l’adéquation d’un tel composant, toute limitation imprévue des composants tiers est hors de notre contrôle. Les coûts d’achat de composants tiers (tels que SSL, passerelle de paiement, Google Adwords, licences de plug-in, etc.) ne sont pas inclus dans nos devis.
• Web In Gotham n’est pas responsable des produits open source tels que WordPress, les paniers open source, Joomla, etc. Il est de la responsabilité du client de mettre à jour tous les composants et logiciels tiers. Nous vous suggérons de faire des sauvegardes régulières pour éviter toute perturbation.
• Web In Gotham offre des forfaits en coordination avec des fournisseurs tiers. Les changements apportés aux règles et aux politiques de ces fournisseurs tiers peuvent avoir un effet sur les services que nous fournissons ou sur les termes et conditions des présentes.
• Le client doit reconnaître qu’il peut parfois y avoir des circonstances imprévues qui retarderont le processus de développement, notamment en ce qui concerne l’intégration de logiciels tiers. Nous ferons de notre mieux pour achever le projet comme convenu dans la proposition. Tant qu’il s’agit d’une période raisonnable, le client accepte de ne pas nous pénaliser pour tout retard réel, lorsque tous les efforts pour maintenir le projet dans le calendrier proposé sont faits.
• Les frais d’enregistrement/renouvellement de domaine, etc. ne sont pas inclus dans le projet/la proposition, sauf mention contraire. Si nécessaire, un devis pour ces frais sera soumis séparément et approuvé par le client.
• Les frais d’hébergement ne sont pas inclus dans les devis, sauf mention contraire. Web In Gotham peut organiser une solution d’hébergement appropriée si nécessaire, dont le devis sera soumis séparément et approuvé par le client. Lorsque les clients décident d’organiser leur propre hébergement, nous devons être consultés avant de finaliser le type d’hébergement et de base de données, car il doit répondre aux exigences de la technologie utilisée pour le développement. Veuillez noter que nous aurons besoin d’un accès complet avec le support d’hébergement pour tester et déployer l’application. Web In Gotham ne sera pas responsable des retards ou des erreurs causés par des actions directes ou indirectes de la société d’hébergement.
• Web In Gotham construit et teste généralement les sites/applications sur ses propres serveurs ou domaines hébergés. Web In Gotham ne peut donner accès à ses serveurs de test et à ses sites de test aux clients ou à des tiers. Le site web/application peut être transféré sur le serveur d’un tiers désigné après paiement intégral de toutes les factures et redevances.
• Nonobstant toute autre disposition du contrat, en contrepartie de la conclusion par le Client du présent contrat avec Web In Gotham, Web In Gotham accordera au Client, après paiement intégral de toute facture impayée, une licence inconditionnelle pour reproduire, publier, communiquer, utiliser, exploiter, modifier ou traiter de toute autre manière 1) les graphiques, 2) les textes et 3) les images utilisés dans le site web publié et associés à la forme et à la fonctionnalité. Cela n’inclut pas la propriété intellectuelle relative à la production du site web, y compris les stratégies numériques, les codes de programmation, les structures de base de données, les scripts, les formes ou les fonctionnalités.
• Toutes les communications/correspondances se font généralement par courrier électronique. Il est de la responsabilité du client de nous tenir au courant de ses adresses électroniques pertinentes.
Conditions du forfait marketing numérique ou du forfait stratégie numérique :
Tous les forfaits marketing/stratégie numérique sont conclus pour une période minimale de 6 mois. Par la suite, vous pouvez les annuler à tout moment avec un préavis clair d’un mois par courriel.
Ils sont facturés mensuellement et sont payables le 1er de chaque mois.
Les forfaits sont conçus en tenant compte des exigences de nos clients en matière de stratégie et de marketing numérique. Des heures de travail spécifiques sont allouées chaque mois et toute heure de travail non utilisée n’est pas reportée au mois suivant. Aucun logiciel tiers ou frais de marketing n’est inclus.
Web In Gotham applique une politique d’utilisation équitable, ce qui signifie que, bien que nous ne transférions pas formellement le temps non utilisé au mois suivant ou que nous n’accumulions pas formellement les heures-hommes non utilisées, nous comprenons que vos besoins peuvent changer d’un mois à l’autre, et nous autorisons parfois une certaine flexibilité en toute bonne foi.
Toute heure supplémentaire utilisée pourra être facturée séparément. Toute tâche urgente sera facturée séparément.
Les demandes d’assistance doivent être envoyées par e-mail à hello@webingotham.com.
Conditions de paiement :
Payable le 1er de chaque mois. Nous recommandons vivement à nos clients de mettre en place un système de prélèvement automatique.
Des frais administratifs de 25 $ seront facturés sur le compte du client en cas de retard de paiement ou de refus de paiement par carte de crédit.
Il n’y a absolument aucun remboursement pour les frais liés à l’ensemble marketing/stratégie numérique.
Résiliation :
Tous les forfaits de stratégie et de marketing numérique sont offerts pour une période minimale de 6 mois. Par la suite, vous pouvez les annuler à tout moment moyennant un préavis clair d’un mois par courriel.
Web In Gotham se réserve le droit de résilier à tout moment avec un préavis écrit au client.
Conditions du forfait de maintenance annuel de base :
Tous les forfaits de maintenance sont valables pour une période minimale de 12 mois.
Les forfaits de maintenance sont facturés annuellement, mais sont payés mensuellement par prélèvement automatique le 1er de chaque mois.
Les forfaits peuvent inclure 12 mois d’hébergement de base de sites Web, d’hébergement d’e-mails et d’hébergement DNS.
Les forfaits sont conçus pour servir uniquement à des tâches de maintenance de sites Web. Les heures ne peuvent pas être utilisées pour des projets tels qu’une refonte complète ou des ajouts majeurs de fonctionnalités.
Ne comprend pas les travaux de stratégie numérique, d’analyse commerciale, d’architecture de solutions, de référencement et de marketing numérique.
Les heures de travail sont comptabilisées par blocs de 15 minutes. Le temps de support est utilisé une fois par mois pour faire une sauvegarde complète de votre site web. Ensuite, nous travaillons à la mise à jour de votre CMS et des versions des plugins, ainsi qu’à la résolution des problèmes qui peuvent survenir à la suite de ces mises à jour. Les heures restantes peuvent être utilisées pour apporter des modifications au site Web. Toute heure de travail supplémentaire est soumise à votre approbation.
Web In Gotham applique une politique d’utilisation équitable, ce qui signifie que, bien que nous ne transférions pas formellement le temps non utilisé au mois suivant ou que nous n’accumulions pas formellement les heures de travail non utilisées, nous comprenons que vos besoins peuvent changer d’un mois à l’autre, et nous autorisons parfois une certaine flexibilité en toute bonne foi.
Toute heure supplémentaire utilisée sera facturée séparément à 77 $/heure, TPS comprise.
Les demandes d’assistance doivent être envoyées par e-mail à support@Web In Gotham worldwide.com.
Toute tâche urgente sera facturée séparément.
Le forfait est renouvelé automatiquement chaque année à sa date anniversaire.
Conditions de paiement :
Les frais mensuels du forfait de maintenance ne peuvent être payés que par carte de crédit. Aucune autre forme de paiement ne sera acceptée pour la maintenance mensuelle.
Les frais de maintenance mensuelle seront débités de la carte de crédit du client le 1er jour de chaque mois.
Des frais administratifs de 25 $ seront facturés sur le compte du client en cas de retard de paiement ou de refus de paiement par carte de crédit.
Plus de trois paiements manqués dans une année peuvent entraîner la résiliation du forfait et le client devra payer immédiatement la totalité du montant restant sur le forfait.
Il n’y a absolument aucun remboursement pour les frais liés au forfait de maintenance mensuel.
Résiliation :
Si le client souhaite annuler le renouvellement annuel automatique, il doit nous en informer par écrit (e-mail) au moins un mois avant la date de renouvellement.
Durée continue : Si, pour quelque raison que ce soit, le client décide de mettre fin à une formule de maintenance continue, il devra payer le solde des mois restants.
Web In Gotham se réserve le droit de mettre fin à la maintenance annuelle à tout moment, moyennant une notification écrite au client.
Pour les projets généraux de conception et de développement de sites Web, nous suivons les étapes suivantes :
• Après acceptation/signature du devis, le paiement initial est traité pour démarrer le projet. Selon les besoins du projet, nous pouvons organiser un atelier de cadrage pour discuter des exigences en détail.
• Une fois que nous aurons les détails de la marque, tels que le logo, les images, le matériel de marque, etc., nous vous soumettrons une maquette dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables.
• Vous pouvez examiner la conception et suggérer des améliorations en conséquence. En fonction de votre projet, il est généralement possible d’apporter jusqu’à 3 à 5 modifications au design dans le cadre des estimations données. Veuillez vous référer aux heures de conception et de développement qui vous sont allouées pour plus de détails.
• Une fois le design finalisé et approuvé, nous procédons au développement HTML. À ce stade, nous avons généralement besoin d’environ 3 à 5 textes et/ou images de bannière pour la rotation.
• Une fois que le HTML est terminé, si le CMS est inclus dans votre projet, nous procéderons à la configuration de votre site Web sur le système de gestion de contenu (CMS) que vous avez choisi. Veuillez fournir tout le contenu et la copie avant la phase de développement.
• En fonction du temps et des ressources alloués à votre projet, nous transférerons autant de contenu que possible de l’ancien site Web vers le nouveau. Le reste du contenu peut être transféré via le CMS par votre personnel désigné. Nous pouvons vous fournir les instructions nécessaires pour vous aider à le faire.
• Une fois que le site est prêt de notre côté, nous vous le remettons généralement pour un examen plus approfondi, des tests et/ou pour télécharger/modifier le contenu si nécessaire.
• À ce stade, vous devez nous donner une date de mise en service pour que nous puissions mettre en ligne le nouveau site/projet.
• Votre site peut être mis en ligne dans les 3 à 5 jours ouvrables suivant l’approbation de la mise en ligne, à condition que les comptes soient clairs. Veuillez noter que nous exigeons le paiement intégral avant de transférer le site Web sur un serveur externe.
• Veuillez noter que le nombre d’heures de travail allouées au projet est limité. Les estimations pour tous les sites Web de moins de 5000 $ sont basées sur l’hypothèse que les projets seront réalisés en huit à douze semaines de travail, en fonction de la taille de votre projet. Tout retard supplémentaire peut augmenter les coûts de gestion du projet. Si vous pensez que le projet ne peut être achevé dans ce délai, veuillez nous en informer avant de commencer le projet.
• De plus, de manière générale, les allers-retours prennent beaucoup de temps. Nous vous encourageons à fournir tous les détails nécessaires, dès le début du projet, afin de garantir que le temps de l’équipe de projet est utilisé efficacement sur votre projet et que vous ne subissez pas de coûts supplémentaires inutiles.
• Nous vous tiendrons au courant par courrier électronique et/ou par téléphone en fonction des besoins du projet. Toutefois, n’hésitez pas à nous contacter à chaque fois que vous souhaitez connaître l’état d’avancement du projet. De plus, veuillez toujours nous tenir au courant de vos adresses électroniques et de vos coordonnées.
• Une fois que le site Web ou l’application a été mis en ligne sur le domaine du client, il incombe à ce dernier d’effectuer régulièrement des sauvegardes complètes et de mettre à jour tous les composants et logiciels tiers.
Nous nous considérons comme très flexibles et adaptables et abordons toutes les demandes avec une attitude positive. Si vous souhaitez modifier quelque chose, n’hésitez pas à en discuter avec nous. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin de plus de détails ou si vous avez des questions. Nous sommes impatients de travailler avec vous sur votre projet !
Tous les prix sont indiqués en dollars américains ou en euros et incluent la TVA, sauf indication contraire.
Toutes les factures doivent être traitées conformément au calendrier via le mode de paiement de votre choix.
Des frais supplémentaires sont facturés pour les paiements effectués via Go Cardless ou Stripe.
Les paiements d’étape doivent être effectués dans les 5 jours ouvrables suivant chaque étape/calendrier, sauf accord mutuel. Le paiement final doit être effectué avant la mise en ligne du site web/de l’application/du projet.
La réception du paiement est considérée comme une acceptation du devis, de l’étape, de la livraison, du projet et des termes et conditions.
Web In Gotham se réserve le droit de négocier et de rembourser la partie appropriée du montant payé par le client pour le service demandé. Si vous annulez votre commande après avoir effectué le paiement, mais que le travail n’a pas commencé, nous vous rembourserons 75% du paiement que vous avez déjà effectué. Si la commande est annulée après le début des travaux, le remboursement ou les frais maximums seront de 50 % de la facture. Il n’y aura aucun remboursement ou ajustement si l’annulation est demandée alors que plus de 50 % du travail a été effectué. Toutes les annulations doivent être reçues par écrit et peuvent être envoyées par courrier ordinaire, courriel ou télécopie. Les demandes d’annulation par téléphone ne seront pas acceptées.
Pour les travaux mineurs ou uniques, les paiements doivent être effectués soit à l’avance, soit selon les conditions mentionnées dans la facture/proposition. Si vous souhaitez que les conditions soient modifiées, vous devez nous en informer par écrit (courriers électroniques acceptés) dans les deux jours ouvrables suivant la réception de ces derniers.
Frais de retard et charges : Toutes les factures impayées donneront lieu à des frais de retard de paiement de 10 % du montant en suspens et à des frais administratifs de 5,50 $ par mois, à compter de la date d’échéance.
Date d’échéance : date à laquelle le paiement est dû selon les termes de la facture/proposition.
Facture impayée : Une facture est considérée comme impayée si le paiement est toujours dû après 14 jours de l’expiration de la date d’échéance.
Recouvrement de la dette : Le client dispose d’un délai supplémentaire de 7 jours après l’application des frais de retard de paiement pour régler la facture. En cas de non-paiement, la somme due sera transmise à un agent de recouvrement. Web In Gotham ne sera pas responsable des coûts ou frais associés au recouvrement du montant impayé. Tous les frais liés au recouvrement du montant impayé (agents de recouvrement, frais administratifs, frais juridiques) seront transmis au client pour traitement.
Si vous êtes en retard dans un paiement ou si vous avez des questions concernant la facture, veuillez contacter le responsable de la comptabilité dès réception de la facture ou des e-mails de rappel.
Toutes les communications/correspondances se font généralement par e-mail. Il est de la responsabilité du client de nous tenir au courant de ses adresses électroniques pertinentes.
Tout paiement relatif au renouvellement de l’enregistrement du nom de domaine ou de l’hébergement ou de tout produit ou service tiers acheté au nom du client devra être payé en totalité et n’est pas remboursable. En cas d’annulation d’un renouvellement, nous devons en être informés au moins 30 jours avant la date de renouvellement.
Web In Gotham construit et teste généralement les sites/applications sur ses propres serveurs ou sur des domaines hébergés. Le site web/application sera transféré sur le serveur de la tierce partie désignée après paiement complet de toutes les factures et cotisations.
En cas de litige, Web In Gotham se réserve le droit de facturer au client l’intégralité du travail effectué ainsi que les ressources consacrées à la gestion du litige. Dans un tel cas, Web In Gotham se réserve le droit de facturer le client sans honorer les remises précédemment accordées de bonne foi. Web In Gotham ne sera en aucun cas responsable de tout dommage résultant d’une fausse déclaration ou d’une information erronée.
Web In Gotham se réserve le droit de refuser le service à tout client, si celui-ci n’est pas en accord avec nos principes de fonctionnement et nos politiques commerciales.
Web In Gotham fournit ses services en l’état, sans aucune garantie sur la sécurité ou d’autres problèmes entraînant une perte de données, de vente ou de réputation. Nous nous assurons au mieux de nos capacités que nos systèmes et serveurs sont protégés contre les pirates, les virus, les intrus et autres problèmes en ligne et hors ligne, mais nous ne serons pas tenus responsables de toute interruption de services si une telle situation se produit.
Les relations de Web In Gotham avec ses fournisseurs, partenaires et sous-traitants sont de nature indépendante. Aucune des parties n’a le pouvoir, le droit ou l’autorité d’interférer ou de lier l’autre ou d’assumer ou de créer une quelconque obligation ou responsabilité, qu’elle soit expresse ou implicite, au nom de l’autre ou en son nom.
Le client indemnisera et tiendra Web In Gotham , ses concédants de licence, ses fournisseurs de contenu, ses fournisseurs de services, ses employés, ses agents, ses responsables, ses directeurs, ses contractants et ses sous-traitants (les “parties indemnisées”) à l’écart de toute violation de votre part des présentes conditions générales ou de toute autre condition, politique ou procédure, y compris, sans s’y limiter, toute utilisation du contenu autre que celle expressément autorisée dans les présentes conditions générales. Le client accepte que les parties indemnisées n’aient aucune responsabilité en rapport avec une telle violation ou utilisation non autorisée, et vous acceptez d’indemniser et de dégager les parties indemnisées de toute perte, tout dommage, tout jugement, toute sentence, tout coût, toute dépense et tout honoraire d’avocat en rapport avec cela. Vous indemniserez également les Parties indemnisées et les tiendrez à l’écart de toute plainte déposée par des tiers et résultant de votre utilisation des informations obtenues de Web In Gotham.
Web In Gotham ne sera pas responsable de toute violation de l’accord qui serait causée par un élément échappant à son contrôle raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter, un cas de force majeure, un incendie, la foudre, une explosion, une guerre, des troubles, une inondation, un tremblement de terre, des conflits du travail (impliquant ou non ses employés), des conditions météorologiques extrêmement sévères, ou des actes du gouvernement local ou central ou d’autres autorités compétentes.
L’hébergement est une charge annuelle qui doit être payée à l’avance pour l’année entière. Sauf si le client bénéficie de l’un de nos forfaits de maintenance.
Il est de la responsabilité du client de renouveler l’hébergement à temps, c’est-à-dire avant la date d’expiration. L’absence de renouvellement à temps peut entraîner la perte de fichiers, de données, d’e-mails, de sauvegardes, etc. Tous les hébergements non payés sont désactivés ou supprimés du serveur.
Tous les renouvellements doivent être payés sept jours ouvrables avant la date d’expiration. Web In Gotham ne sera pas responsable des problèmes liés à un retard de paiement.
Les hébergements sont sur des serveurs partagés et non partagés hébergés par des fournisseurs tiers. Web In Gotham garantit au mieux que ses systèmes et serveurs sont protégés contre les pirates informatiques, les virus, les intrus et autres problèmes en ligne et hors ligne, mais nous ne serons pas tenus responsables de toute perturbation des services si une telle situation se produit.
Le Client est seul responsable du contenu stocké sur et servi par le service d’hébergement acheté et de l’activité de tout script ou service de messagerie créé sous le service d’hébergement. Le Client doit maintenir la sécurité de tous les mots de passe de compte et des applications ou scripts et s’assurer que tous les scripts sous le service d’hébergement sont exempts de contenu malveillant qui pourrait nuire à une partie du Serveur, à d’autres comptes clients hébergés ou aux systèmes externes des visiteurs visualisant le contenu hébergé.
En cas d’attaque par un logiciel malveillant, Web In Gotham se réserve le droit de supprimer les fichiers du service d’hébergement sans préavis.
Annulation/résiliation :
Les demandes d’annulation de l’hébergement doivent être envoyées par écrit ou par e-mail un mois avant l’expiration de celui-ci. Une fois que l’hébergement a été renouvelé, il ne peut être annulé et doit être payé pour l’année entière.
Si l’hébergement n’est pas payé et renouvelé avant la date d’expiration. Nous nous réservons le droit de désactiver l’hébergement et tous les services associés, y compris les e-mails et les enregistrements DNS. Des frais supplémentaires seront applicables pour réactiver l’hébergement. Web In Gotham ne sera pas responsable de toute perte de données, de fichiers, d’e-mails, de sauvegardes, de coûts de restauration, etc.
Si un hébergement a été annulé / désactivé, tous les fichiers, emails, bases de données et sauvegardes seront supprimés du serveur sans aucune notification au client.
Une fois que toutes les factures sont payées, il est de la responsabilité du client de demander les fichiers sous réserve de ce qui suit :
– Web In Gotham CMS est un CMS propriétaire de Web In Gotham . Web In Gotham possède les droits d’auteur de tous les codes écrits pour un client, à moins que des arrangements soient pris avant le début du projet. Web In Gotham garantit une licence d’utilisation de tout logiciel construit sur mesure pour le client, pour son seul usage. Cette licence est accordée lors du paiement de l’hébergement. Le CMS de Web In Gotham ne peut être transféré à un hôte externe ; ceci inclut tout accès aux codes du logiciel. L’accès au FTP et au panneau de contrôle n’est pas fourni si le site web utilise Web In Gotham CMS.
– Web In Gotham CMS est un CMS propriétaire de Web In Gotham et ne peut être transféré à aucun hôte externe.
Emails :
Tous les courriels doivent être téléchargés périodiquement sur l’ordinateur du client. Les boîtes aux lettres électroniques doivent être maintenues dans les limites de leur quota. Une maintenance périodique peut être effectuée sur la boîte email et les emails de plus de 6 mois sont supprimés.
Les clients ne doivent pas utiliser l’hébergement d’emails pour du contenu inapproprié et d’autres emails non désirés qui peuvent résulter en spamming ou infecter le serveur. Dans de telles circonstances, une action immédiate sera prise et les fichiers et données nécessaires seront supprimés sans aucun préavis.
Web In Gotham propose des forfaits en coordination avec des fournisseurs tiers. Les changements apportés aux règles et politiques de ces fournisseurs tiers peuvent avoir une incidence sur les services que nous fournissons ou sur les présentes conditions générales.
L’hébergement se fait sur des serveurs partagés et non partagés hébergés par des fournisseurs tiers. Web In Gotham garantit au mieux que ses systèmes et serveurs sont protégés contre les pirates, les virus, les intrus et autres problèmes en ligne et hors ligne, mais nous ne serons pas tenus responsables de toute interruption de service si une telle situation se produit.
Tous les enregistrements et renouvellements de domaines doivent être payés à l’avance.
L’expiration d’un domaine peut entraîner une interruption du service et la perte du domaine.
Web In Gotham ne sera pas responsable si un domaine expire en raison du non-paiement ou du paiement tardif des frais. Tous les paiements doivent être effectués au plus tard sept jours ouvrables avant la date d’expiration.
Il est de la responsabilité du client de renouveler ses noms de domaine avec nous.
Toutes les factures et redevances doivent être payées en totalité avant que nous libérions le nom de domaine demandé.
Web In Gotham a les domaines dans un compte commun et ne peut donc pas donner accès à son panneau de contrôle de domaine.
Web In Gotham propose des forfaits en coordination avec des fournisseurs tiers. Les changements apportés aux règles et politiques du fournisseur tiers peuvent avoir un effet sur les services que nous fournissons ou sur les conditions générales du présent document.
Tout le contenu de ce site est la propriété de Web In Gotham, sauf indication contraire. Web In Gotham se réserve le droit de modifier le contenu ou les politiques sans avis préalable.
Les droits d’auteur liés au projet peuvent être transférés au client moyennant un coût supplémentaire, après le paiement intégral du projet et la signature du certificat d’acceptation. Web In Gotham se réserve le droit de refuser le transfert de propriété en cas de circonstances irrégulières.
Les droits d’auteur remis au client ne comprennent pas les droits de réutilisation du code pour un autre site web ou de revente des codes de programmation à des fins commerciales ou non commerciales. En cas de restructuration de l’entreprise ou de changement de propriétaire, la propriété du site web peut être transférée d’un propriétaire à un autre. Les nouveaux propriétaires ne sont pas autorisés à revendre ou à réutiliser le site à des fins commerciales ou non commerciales. Le CMS de Web In Gotham est un CMS propriétaire de Web In Gotham et ne peut être transféré à un hôte externe.
En cas de changement de Webmaster, les propriétaires du site ne sont pas autorisés à afficher les crédits du nouveau site, sauf si la fonctionnalité et l’apparence du site sont modifiées de plus de 50% par rapport à notre travail original.
“Web In Gotham” est une marque déposée de Web In Gotham SARL de Francee, ainsi que le logo. Les clients, partenaires, fournisseurs, sous-traitants et toute autre organisation ou personne tierce ne sont pas autorisés à utiliser les marques de Web In Gotham, y compris le nom, le logo et le symbole, de quelque manière que ce soit, sans une autorisation écrite de notre part.
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